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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S
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KAPSANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAPSANE
AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S) , Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1214239
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2012

Présentation de la marque KAPSANE

Déposée le 29 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAPSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S domicilié(e) Rue de la Mare Blanche,77186 NOISIEL (dossier no 2226949) - 77186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 639 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2226949) - 75009 - France.

La marque KAPSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAPSANE est expirée depuis le 29 septembre 2012.

AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S a également déposé les autres marques suivantes : HYPSAR , HOTAL , FLUOMICRON , COTHAL , CERAMICRON , BAZDUR , CASICRAL , APSALON , SILICERAM , CHEMSHIELD


AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE (A.P.S) , Société Anonyme - Rue de la Mare Blanche,77186 NOISIEL (dossier no 2226949) - 77186 - France - SIREN 301639290


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2226949) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2002 n°2226949 - Publication au BOPI 2002-08-28

Renouvellement sans limitation n°2009475 - Publication au BOPI 1992-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Revêtement protecteur à base de produit de synthèse pour des pièces industrielles ou de l'industrie du bâtiment.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.